Quels sont les motifs de contre-visite après un contrôle technique ?

Publié le : 07 octobre 20227 mins de lecture

Le contrôle technique est obligatoire pour tous les véhicules de plus de 4 ans. Il permet de vérifier l’état du véhicule et de détecter les éventuels défauts. Cependant, il arrive parfois que le véhicule soit refusé lors du contrôle technique. Dans ce cas, il est nécessaire de faire une contre-visite. Mais quels sont les motifs de contre-visite après un contrôle technique ? Les raisons de contre-visite sont nombreuses.

Non-conformité du véhicule au contrôle technique

Le contrôle technique est obligatoire pour tous les véhicules de plus de 4 ans. Il permet de vérifier l’état général du véhicule et de détecter les éventuels défauts. Si le véhicule ne respecte pas les critères du contrôle technique, il est considéré comme non-conforme et doit faire l’objet d’une contre-visite. Les principaux motifs de contre-visite sont les suivants :

  • les freins : ils doivent être en bon état et suffisamment puissants pour permettre au véhicule de s’arrêter en toute sécurité ;
  • les pneus : ils doivent être en bon état et suffisamment gonflés ;
  • les éclairages : tous les feux doivent être en bon état et fonctionner correctement ;
  • la pollution : le véhicule doit respecter les normes d’émissions de polluants ;
  • le niveau d’huile : il doit être suffisant et en bon état ;
  • la corrosion : le véhicule doit être exempt de corrosion ;
  • le circuit de refroidissement : il doit être en bon état et suffisamment gonflé.

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Réglementation

Le véhicule doit être conforme à la réglementation pour pouvoir circuler sur la voie publique. Cela signifie que le véhicule doit respecter les normes de construction et de sécurité édictées par le code de la route. Si le véhicule ne respecte pas ces normes, il peut être soumis à une contre-visite par les agents du contrôle technique. Les motifs de contre-visite les plus courants sont les suivants :

  • le véhicule n’est pas équipé d’un dispositif de retenue adéquat pour les enfants ;
  • le véhicule n’est pas équipé d’un système de freinage adéquat ;
  • le véhicule n’est pas équipé d’un système d’éclairage adéquat ;
  • les pneus du véhicule ne sont pas en bon état ;
  • le véhicule est en mauvais état général.

Normes de sécurité

Le véhicule n’est pas conforme aux normes de sécurité lorsqu’il ne respecte pas les règles établies par le code de la route. Ces règles visent à garantir la sécurité des conducteurs, des passagers et des autres usagers de la route. Elles concernent notamment la construction et l’entretien du véhicule, son équipement, son chargement et son utilisation. Si le véhicule ne respecte pas ces normes, il peut être dangereux et mettre en danger la vie des personnes. Le contrôle technique permet de vérifier si le véhicule est conforme aux normes de sécurité. Si le véhicule n’est pas conforme, il doit être réparé avant de pouvoir circuler.

Normes d’accessibilité

Les contrôles techniques ont pour but de vérifier que les véhicules sont en bon état et conformes aux normes de sécurité. Cependant, il arrive parfois que des véhicules soient contrôlés et qu’ils ne soient pas conformes aux normes d’accessibilité. Dans ce cas, ils peuvent être soumis à une contre-visite. Les motifs de contre-visite peuvent être nombreux, mais ils peuvent notamment concerner les points suivants :

  • Le véhicule ne dispose pas d’un dispositif d’arrêt d’urgence conforme aux normes ;
  • Le véhicule ne dispose pas d’un éclairage conforme aux normes ;
  • Le véhicule ne dispose pas de sièges conformes aux normes ;
  • Le véhicule ne dispose pas de ceintures de sécurité conformes aux normes.

Si un véhicule est contrôlé et qu’il ne respecte pas les normes d’accessibilité, il sera soumis à une contre-visite. Les motifs de contre-visite peuvent être nombreux, mais ils peuvent notamment concerner les points suivants : le véhicule ne dispose pas d’un dispositif d’arrêt d’urgence conforme aux normes, le véhicule ne dispose pas d’un éclairage conforme aux normes, le véhicule ne dispose pas de sièges conformes aux normes, ou encore le véhicule ne dispose pas de ceintures de sécurité conformes aux normes.

Normes environnementales

Les contrôles techniques sont obligatoires pour tous les véhicules de plus de quatre ans. Ils permettent de vérifier la conformité du véhicule aux normes environnementales et de sécurité. Si le véhicule ne respecte pas les normes, il peut être obligé de passer une contre-visite. Les motifs de contre-visite les plus courants sont les suivants :

  • Le véhicule ne respecte pas les normes environnementales : il peut être trop polluant ou ne pas respecter les normes d’émission de gaz à effet de serre.
  • La sécurité du véhicule est compromise : il peut y avoir des problèmes avec les freins, les pneus ou les ceintures de sécurité.
  • Le véhicule est trop bruyant : il peut dépasser le niveau autorisé de bruit.
  • Le véhicule est en mauvais état général : il peut présenter des signes d’usure importante ou des dommages qui mettent en danger la sécurité des occupants.

Normes de circulation

Le véhicule n’est pas conforme aux normes de circulation si son équipement ne répond pas aux exigences légales en vigueur. Les contre-visites concernent généralement les éléments suivants : les freins, les pneus, l’éclairage, le pot d’échappement, le niveau d’huile moteur, le système de direction, les ceintures de sécurité.

Normes de stationnement

Le véhicule doit être conforme aux normes de stationnement pour être contrôlé. Si le véhicule est mal garé, il sera contrôlé par un agent de police. Si le véhicule est en mauvais état, il sera contrôlé par un agent de la sécurité routière.

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